Droit de la Famille
le droit de la famille des personnes et de leur patrimoine
Le Cabinet de Maître Lou GODARD intervient dans les multiples domaines régis par le droit de la famille tel que les divorces et les liquidations de communauté, les litiges après divorce, les séparations hors mariage que vous soyez en concubinage ou pacsé, les difficultés liées à l’exercice où à la dévolution de l’autorité parentale, la place des ascendants et des tiers dans la vie des enfants mineurs, les successions, la filiation, les adoptions (adoption simple ou adoption plénière) …
Tous les jours nous sommes amenés à prendre des décisions importantes ou nous nous trouvons confrontés à des situations plus ou moins compliquées dont nous ignorons les conséquences et les incidences :
Quelle est la différence entre le pacs et le concubinage ?
Quelle peut-être l’utilité d’une convention de pacs ?
Quelle est la différence entre le divorce et la séparation de corps ?
Qu’en est-il de l’autorité parentale si le père ou la mère de mes enfants décède en cas de séparation ?
A quelle place les grands-parents peuvent-ils prétendre auprès de leurs petits-enfants ?
Mon conjoint ou concubin a des enfants dont je m’occupe quotidiennement, quel serait l’intérêt d’une délégation de l’autorité parentale et comment l’obtenir ?
J’ai élevé les enfants de mon conjoint durant des années, quelles possibilités s’offrent à mois en cas de décès de celui-ci ?
Mes enfants ne veulent plus se rendre en droit de visite et d'hébergement chez leur père ou chez leur mère, que puis-je faire ?
Autant de question auxquelles Maître Lou GODARD peut vous aider à répondre après avoir examiné avec vous votre situation.
Cette liste n’est évidement pas exhaustive, mais en cas de doute sur une décision à prendre ou sur une situation, prendre conseil au plus tôt peut vous aider à prendre les bonnes décisions et surtout peut vous éviter de commettre des erreurs qui peuvent par la suite s’avérer difficilement rattrapables.
Focus sur l'audition de l'enfant :
Dans toute procédure qui le concerne, l’enfant mineur capable de discernement a la possibilité d’être entendu. Ses représentants légaux ont l’obligation de l’informer de ce droit. Il peut se faire assister par un avocat, qui en principe sera désigné sur demande par le Bâtonnier de l'Ordre des avocats du Barreau concerné.Le mineur n'est pas partie à la procédure, ce n'est pas lui qui saisi le juge.
En cas de conflit familial, l’intérêt supérieur de l’enfant est l’un des critères principaux, si ce n'est le critère, qui va guider le Juge dans sa décision.
Sensibilisée depuis de longues années à l’impératif de protection des enfants mineurs, cet impératif sera l’un des critères qui déterminera les conseils que Maître Lou GODARD sera amenée à vous donner dans le cadre des dossiers que vous lui confierez.
L'Ordonnance de Protection
La procédure d’ordonnance de protection est une procédure d’urgence, qui a pour but la protection des victimes de violences conjugales.
Le juge aux affaires familiales, saisi en urgence peut prononcer un certain nombre de mesures, en cas de danger vraisemblable couru par le conjoint, concubin ou partenaire (ou ex conjoint concubin etc) ou un enfant.
Le critère est donc la "vraisemblance" d'un danger, et non la réalité de celui-ci. Il s'agit bien d'une procédure d'urgence qui n'a pas autorité de la chose jugée sur la réalité des violences ou du danger allégué.
Il est possible de demander au juge de vous recevoir en dehors de la présence de votre conjoint si vous ne voulez pas être entendu en sa présence.
L'ordonnance de protection est la seule procédure qui peut autoriser de dissimuler son adresse.
Parmi les autres mesures que peut prendre le juge aux affaires familiales dans ce cadre figurent l'interdiction de contact, l'interdiction de se rendre en certains lieux, les conséquences sur l'autorité parentale sur les enfants mineurs, sur le droit de visite et d'hébergement.
Le dépôt d'une plainte n'est pas obligatoire pour faire une demande d'ordonnance de protection.
La charge de la preuve pèse sur le demandeur. Si vous sollicitez une ordonnance de protection, il faudra réunir les preuves de l'existence du danger vraisemblable qui justifierait que le juge vous donne gain de cause: certificats médicaux, témoignages, messages échangés etc.
Le Parquet est appelé à l'audience et donne son avis.
Si le juge aux affaires familiales estime que l'existence d'un danger vraisemblable est démontrée, il rendra une décision dans ce sens.
Issue d'une procédure d'urgence destinée à mettre fin rapidement à une situation de danger immédiat, l'ordonnance de protection n'a pas vocation à s'appliquer sur le long terme.Elle est valable 6 mois durant lesquels le demandeur devrai saisir au fond le juge aux affaires familiales. A défaut de saisine du juge aux affaires familiales dans ce délai, les mesures de l'ordonnance de protection seront caduques et cesseront automatiquement de s'appliquer à l'expiration des 6 mois.
Si le juge aux affaires familiales est saisi dans les 6 mois, les mesures s'appliqueront jusqu'à ce qu'une décision au fond soit rendue.
Notre conseil:
Si vous êtes victime de violences, les réflexes à avoir sont:- conserver précieusement les preuves dont vous disposez
- se présenter au service des urgences le plus proche afin de faire constater par un certificat médical vos lésions et ou choc psychologique
- aller déposer plainte muni de ce certificat.
- aller voir votre avocat
Dans tous les cas et si vous vous trouvez dans une situation compliquée dont vous ne savez pas comment vous sortir (violences répétées, harcèlement, emprise etc, le mieux est d'aller prendre conseil auprès d'un avocat.
Le Cabinet de Maître Lou GODARD saura vous apporter les conseils qu'il convient et vous assister dans vos procédure.
le divorce
Si vous ou votre conjoint souhaitez divorcer, plusieurs possibilités s’offrent à vous.
Le Cabinet de Maître Lou GODARD vous conseille sur les solutions qui correspondent aux exigences de votre situation, ainsi qu’à vos intérêts.
Les critères pris en comptes sont très variés : situation familiale et financière, nature de votre régime matrimonial, teneur des biens à partager ou liquider, incidences fiscales des mesures à prendre etc
Chacun des époux doit être assisté de son propre Avocat, y compris dans le cadre du divorce par consentement mutuel par Acte d’Avocat.
Le divorce par Acte d’Avocat déposé au rang des minutes du Notaire :
Souvent dénommé divorce amiable, il s’agit du divorce par consentement mutuel nouvelle mouture.
Il nécessite que vous et votre conjoint parveniez à un accord sur le principe même du divorce ainsi que sur l'ensemble de ses conséquences, faute de quoi il faudra opter pour un divorce judiciaire classique.
L’ensemble des conséquences du divorce doivent être réglées dans une convention régularisée sous forme d’un Acte d’Avocat qui sera élaborée par les conseils des deux époux parmi lesquelles : Les conséquences concernant les enfants majeurs encore à charge ou mineurs, la liquidation de votre régime matrimonial, l’éventuelle prestation compensatoire (le principe, le montant et les modalités de paiement)
Cet acte d’avocat est ensuite déposé au rang des minutes d’un Notaire et ce dépôt lui donne force exécutoire entre les époux. Il aura ainsi la même force qu’un jugement et pourra si nécessaire bénéficier de l'exécution forcée.
Ce dépôt permet également la transcription du divorce sur les actes d’état civil des époux ce qui le rend opposable aux tiers.
La convention devra être la plus complète possible afin de limiter au maximum les risques de conflits ou mésententes ultérieurs.
Le plus grand soin est à apporter à sa rédaction.
En présence d’enfants mineurs, l’une des responsabilités des avocats des époux est de veiller à la sauvegarde de leurs intérêts.
Maître Lou GODARD vous aide à établir le contenu précis de cette convention en négociation avec le Conseil de votre conjoint en vous expliquant point par point les incidences de vos décisions notamment sur le plan fiscal.
ATTENTION : le divorce par consentement mutuel par Acte d’Avocat n’est pas toujours le plus indiqué même si vous et votre conjoint êtes d’accord sur l’ensemble des conséquences de votre divorce.
Votre Avocat est là pour vous aider à la prise de décision et vous conseiller.
De plus il existe encore des pays ne reconnaissant pas ce type de divorce. Si vous ou votre conjoint êtes rattaché d’une façon ou d’une autre à l’un de ces pays (nationalité, résidence ou future résidence, bien immeuble etc), il conviendra d’opter pour un divorce judiciaire.
Ce point est très important car faute de vérification préalable, l’un des deux époux risque d’être valablement divorcé en France mais encore marié dans son pays d’origine, avec toutes les difficultés que cela est susceptible d’entraîner pour les deux époux.
Le divorce judiciaire :
Le divorce judiciaire par consentement mutuel :
Ce divorce par consentement mutuel présente les mêmes contraintes et impératifs que le divorce par consentement mutuel par Acte d’Avocat (mise à part la contrainte liée à l’extranéité).
Il n’est possible que si dans le cadre de votre divorce par consentement mutuel, l’un de vos enfants mineurs émet le souhait d’être entendu par le juge.
La convention de règlement des effets du divorce doit alors être présentée à l’homologation d’un juge qui rendra sa décision après avoir auditionné les enfants mineurs l’ayant demandé.
Le divorce judiciaire classique :
Le divorce peut être judiciairement prononcé en cas :
D’acceptation du principe du divorce par les deux époux
D’altération définitive du lien conjugal
De faute
Chaque fondement a ses exigences de fond et de forme, Maître Lou GODARD vous conseille afin d’opter pour le fondement qui correspondra le mieux à votre situation en fonction de votre objectif.
Selon que vous serez en demande ou en défense, votre marge de manœuvre sera différente.
La procédure se déroule en deux phases :
- L’audience d’orientation et sur mesures provisoires : c’est au cours de cette audience que seront décidées les mesures provisoires qui s’appliqueront pendant la durée de la procédure. Cela concerne la jouissance du domicile conjugal, les enfants (autorité parentale, résidence, droit de visite et d’hébergement, contribution à l’entretien et l’éducation ou pension alimentaire) la prise en charge des différents frais et crédits, la pension de secours éventuelle (pension alimentaire au profit de l’un des époux)
- La phase de jugement : le prononcé du divorce en fonction de son fondement, et ses conséquences, en particulier la prestation compensatoire.
Focus sur la prestation compensatoire :
L’un des époux peut être condamné à payer à l’autre une prestation compensatoire lorsque le divorce provoque une disparité du niveau de vie entre les ex-conjoints.
Le principe est une détermination et un règlement en capital dans la mesure où le patrimoine de l’époux débiteur le permet.
Si tel n'est pas le cas l’époux débiteur peut solliciter un règlement par échéances ne pouvant pas aller au-delà de 8 années.
Les incidences fiscales sont très différentes selon le mode de règlement de la prestation compensatoire.
Concernant les enfants mineurs et les modalités d'exercice de l'autorité parentale, les mesures provisoires seront reconduites dans le jugement de divorce sauf élément nouveau justifiant de nouvelles demandes.
L'intérêt supérieur de l'enfant sera le critère principal de prise de décision du juge en la matière en cas de désaccord.
De manière générale, le Cabinet de Maître Lou GODARD peut vous assister et vous conseiller dans toute situation impliquant une difficulté liée à l'autorité parentale et à ses modalités d'exercice: séparation hors mariage, délégation d'autorité parentale, retrait ou déchéance de l'autorité parentale etc
les régimes de protection des majeurs
l'un de vos proches a besoin d'être protégé, secondé dans les actes de la vie courante à des degrés divers.
Il existe différents régimes de protection des majeurs.
Le degré d'incapacité du majeur à protéger impliquera d'utiliser l'un ou l'autre de ces régimes: tutelle, curatelle simple ou renforcée, habilitation etc
Une personne peut également décider à l'avance de la personne qui la secondera dans le futur lorsqu'elle sera dans l'incapacité d'effectuer seule certains actes.
Le mandat de protection future: rédigé par acte notarié ou par Acte d'Avocat, il permet une certaine souplesse dans le choix du futur mandataire et dans la détermination de ses pouvoirs. Il n'entrera en vigueur et ne trouvera à s'appliquer que lorsque le mandant aura perdu ses facultés, ce qui devra être médicalement établi. Ce mandat permet ainsi au futur majeur à protéger d'anticiper certaines difficultés alors qu'il est encore en pleine possession de ses moyens et de prendre à l'avance certaines décisions.
Qui choisit le tuteur, le curateur, quels sont leurs pouvoirs, leurs responsabilités, quels actes peut accomplir le mandataire dans le cadre d'un mandat de protection future et à quelles conditions, le majeur protégé peut-il prendre seul certaines décision et lesquelles?
Le Cabinet de Maître Lou GODARD pourra vous conseiller utilement et vous assister dans vos démarches.
la filiation
N'hésitez pas à prendre conseil.
Le droit de la filiation a connu de nombreux bouleversements, et le temps n’est pas si loin où il était question de filiation légitime ou naturelle.
La question peut se poser soit de l’établissement de la filiation, soit de sa contestation.
1. L’établissement de la filiation paternelle ou maternelle :
L’établissement non contentieux de la filiation paternelle ou maternelle :
Hors contentieux, la filiation maternelle ou paternelle peut être établie soit par l’effet de la loi, soit par la possession d’état, soit par la reconnaissance.
La possession d’état peut être constatée par un acte de notoriété établi par un Notaire sur la foi de trois témoins et sur présentation d’un dossier établissant la réalité de la possession d’état revendiquée.Cet acte doit être établi dans un délai de 5 ans à compter de la cessation de la possession d’état alléguée ou du décès du parent prétendu.
La filiation maternelle ou paternelle ainsi établie est constatée en marge de l’acte de naissance de l’enfant.
Le Cabinet de Maître Lou GODARD vous conseille, et vous assiste dans la constitution du dossier et devant le Notaire.
N'hésitez pas à prendre conseil.
L’établissement de la filiation par l’effet de la loi :
L’établissement de la filiation maternelle par l’effet de la loi résulte de la désignation de la mère dans l’acte de naissance de l’enfant.
L’établissement de la filiation paternelle par l’effet de la loi résulte de l’application de la présomption de paternité, régie par les articles 312 à 315 du code civil, dite présomption Pater is est.
De cette présomption de paternité il résulte que l’enfant né ou conçu pendant le mariage a pour père le mari.
La présomption de paternité est écartée dans certains cas mais peut être rétablie sous certaines conditions soit d’office soit judiciairement à la demande de l’un ou l’autre des époux.
Lorsque la présomption de paternité se trouve écartée, le mari a la possibilité dans ce cas de reconnaître l’enfant dans les conditions prévues par la loi.
La reconnaissance n’a d’effet qu’à l’égard de son auteur, elle est faite soit dans l’acte de naissance soit par acte authentique et elle est alors mentionnée en marge de l’acte de naissance.
Il s’agit de procédures avec postulation obligatoire, nécessitant qu’un avocat vous représente.
A savoir :
l’article 320 du code civil dispose que « tant qu’elle n’a pas été contestée en justice, la filiation légalement établie fait obstacle à l’établissement d’une autre filiation qui la contredirait. »
Cela signifie que si l’enfant a une filiation légalement établie, il convient d’abord de la contester afin de l’anéantir pour pouvoir en établir une autre en ses lieu et place.
La loi admet les actions en recherche de paternité ainsi que les actions en recherche de maternité sous certaines conditions.
Deux procédures permettent l’établissement judiciaire de la filiation maternelle :
- L’action en recherche de maternité qui va privilégier la vérité biologique.
Article 325 al 2 du code civil précise que l’action est réservée à l’enfant qui devra prouver qu’il est celui (ou celle) dont la mère prétendue a accouché.
L’action se prescrit par 10 ans avec une suspension durant la minorité de l’enfant concerné.
L’accouchement dit sous X protège l’identité de la mère et fait obstacle à l’établissement de la filiation maternelle à l’égard de la mère biologique.
- L’action en constatation de la possession d’état qui privilégie la vérité sociologique. Toute personne intéressée peut l’intenter.
L’action se prescrit par 10 ans à compter de la date de la cessation de la possession d’état avec suspension en faveur de l’enfant durant sa minorité.
L’établissement contentieux de la filiation paternelle :
Les règles s’appliquant à ces actions sont différentes selon que l’enfant a été conçu ou est né dans le mariage ou hors mariage.
Les jugements établissant judiciairement une filiation sont inscrits en marge de l’acte de naissance de l’enfant.
Maître Lou GODARD vous conseille et vous indique les possibilités qui s’offrent à vous en fonction de votre cas et de votre situation par rapport à l’enfant concerné, selon que vous êtes cet enfant devenu majeur, sa mère, son prétendu père ou un tiers.
Le Cabinet vous assiste et vous représente durant toute la procédure et vous donne tous les renseignements utiles à la constitution de votre dossier.
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2. Les actions en contestation de la filiation maternelle ou paternelle :
Il est possible de contester une filiation paternelle ou maternelle établie sous un certain nombre de conditions.
Ces conditions dépendent du mode selon lequel la filiation que vous désirez contester a été établie.
Selon les cas, l’action est réservée ou pas, c'est-à-dire que seules certaines personnes peuvent l’intenter ou elle est ouverte à tout intéressé.
Le délai de prescription est de 5 ou 10 ans et son point de départ dépend du mode d’établissement de la filiation.
A titre d’exemple, lorsque la filiation paternelle ou maternelle que vous entendez contester a été établie par un acte de notoriété constatant la possession d’état, l’action qui est ouverte à tout intéressé se prescrit par 10 ans à dater de la délivrance de l’acte de notoriété concerné.
Il s’agira de prouver par tout moyen le défaut de la possession d’état qui a été constatée par l’acte de notoriété.
Lorsque la filiation paternelle ou maternelle est établie par un titre et que l’enfant a une possession d’état conforme au titre, seules certaines personnes peuvent contester en justice la filiation ainsi établie et les délais de prescription sont plus courts.
Il en est ainsi si par exemple l’enfant a été reconnu par son père et qu’il a la possession d’état correspondante : seules certaines personnes pourront contester cette reconnaissance dont l’auteur de la reconnaissance et le prétendu vrai père. Le délai de prescription est alors de 5 ans à dater de la cessation de la possession d’état.
Attention car l’action est irrecevable si auparavant l’enfant a joui de la possession d’état durant 5 ans au moins à dater de sa naissance ou de la reconnaissance.
Vous entendez contester une filiation, qu’elle soit paternelle ou maternelle, Maître Lou GODARD vous conseille, vous informe sur l’aspect contestable ou pas de ladite filiation et vous indique dans quelles conditions l’action peut être intentée.
Le Cabinet vous assiste et vous représente à toutes les étapes de la procédure.
